Actualités informatiques du 11-03-2013

Après avoir lancé des poursuites juridiques l'été dernier contre son principal concurrent, CoolIT, la société spécialisée dans le water cooling s'en prend désormais a CoolerMaster. Une procédure à été lancée aux Etats Unis fin janvier 2013, et vient d'être relevée par nos confrères de eTeknix .

On se souvient qu'une des conséquences des poursuites contre CoolIT à été le changement de fusil d'épaule de Corsair, début janvier, qui est passé à Asetek pour ses nouveaux kits. Les deux brevets utilisés par Asetek sont les mêmes que ceux qui avaient été utilisés contre CoolIT, à savoir les US 8,245,764  et US 8,240,362 . Sont mis en question en particulier dans la plainte déposée les produits de la gamme Seidon que nous avions évoqués ici.


Il est à noter qu'Asetek a opéré ces derniers mois plusieurs opérations de restructuration, la société jusqu'ici Danoise est désormais incorporée dans le Delaware (sous le nom Asetek Holdings) avec un siège social situé à San José en Californie. Des opérations qui avaient pour but de mettre en place une introduction sur les marchés de la société, à la bourse d'Oslo .

En ce qui concerne la procédure en cours contre CoolIT, rappelons que la plainte d'Asetek évoquait deux types de violations directes et indirectes de ses brevets. Sont mis en cause deux cas, d'abord les produits H60, H80 et H100 fabriqués par CoolIT et vendus à Corsair, via sa filiale américaine, aux Etats Unis. L'autre cas concerne la vente, par CoolIT de ces produits via son site.

On est encore aujourd'hui très loin du procès, mais plusieurs motions et actions ont été déposées par CoolIT. D'abord, une demande de réexamen des deux brevets par l'USPTO . Semi victoire sur ce point puisque si le brevet US 8,245,764 sera bel et bien réexaminé, ce ne sera pas le cas de l'autre. CoolIT avait demandé que le procès soit reculé en attendant que le réexamen soit terminé, ce ne sera pas le cas. La cour estime dans ce jugement  qu'étant donné que le procès n'est pas encore commencé, et que de toute manière la demande de réexamen ne sera que partielle, les procédures peuvent suivre leur cours. Un point sur l'éventuel réexamen sera effectué au mois de mai par la cour.

Pour le reste, CoolIT a également tenté de prouver qu'il n'y avait pas de violation des brevets aux Etats Unis étant donné que la vente de CoolIT à Corsair de ses produits s'était faite via la filiale de Honk Kong de Corsair. Un jugement préliminaire   a refusé l'argument en ce qui concerne les violations directes, mais l'a accepté en ce qui concerne les violations indirectes.

On notera d'ailleurs dans la partie C du document que Corsair et Asetek semblaient, au moment ou la procédure à été lancée, être liés par un accord "de licence ou d'un autre type" qui autorisait Corsair à vendre de tels produits. Le type précis de l'accord est cependant censuré, ce qui est particulièrement dommage ! Le juge ne donne pas d'avis sur le fond, ni d'avis sur la validité du document en question mais note que cette licence ne fait pas partie des documents considérés par la cour jusqu'ici. Si le document l'était, et permettait effectivement à Corsair de vendre de tels produits, cela ne changerait rien à la question des violations indirectes.

Bref, on est encore bien loin d'un éventuel verdict, voir même d'un procès...