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Micron abdique contre Rambus
Divers Mémoires
Publié le Mardi 10 Décembre 2013 par Guillaume Louel

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Après Nvidia  l'année dernière et SK Hynix en juin c'est aujourd'hui au tour de Micron d'abdiquer dans la guerre des brevets qui opposait la majeure partie de l'industrie à Rambus.

Pour rappel, ce feuilleton juridique avait démarré en 1991 lors des meetings du JEDEC (le comité de standardisation des formats de mémoire) autour du futur standard SDRAM. Entre 1991 et 1995, Rambus avait pris part au développement de la SDRAM et avait transmis les informations techniques du format en discussion à son département légal afin qu'il « solidifie et étende » les brevets de Rambus pour couvrir le standard SDRAM (une pratique interdite par les status du JEDEC qui réclamait que tous les brevets soient annoncés et proposés via une licence type FRAND – Fair, Reasonable And Non Discriminatory, en français des termes raisonnables et non discriminatoires, c'est-à-dire semblables pour tous les acteurs).

Rambus avait alors claqué la porte du JEDEC en 1996 après avoir signé un accord avec Intel pour l'utilisation de la RDRAM, tout en préparant « un champ de mine de brevets » pour empêcher toute traction autour du standard SDRAM. Le début d'une longue bataille qui se termine finalement aujourd'hui. Si vous souhaitez plus de détails historiques sur ce sujet, nous vous conseillons vivement la lecture (PDF a partir de la page 3, en anglais) de ce verdict  qui continent un rappel des faits très bien documenté et très complet.


Malgré de multiples invalidations de brevets , pertes de procès anti trust et encore d'autres invalidations de brevets pour destruction de preuves (voir le PDF au-dessus), la plupart des acteurs ont tout de même signé un accord – à minima - avec Rambus.

Dans le cas de SK Hynix et Micron (les termes de l'accord de Nvidia ne sont pas connus) il s'agit d'accords bien loin de ce que pouvait réclamer jusqu'ici Rambus puisqu'aucun dommage n'est versé pour d'éventuelles violations de brevets durant les années passées, les deux sociétés ont simplement négocié un accord de licence : 12 millions de dollars par trimestre pour Hynix sur cinq années et aujourd'hui une licence flottante pour Micron  ne pouvant pas dépasser 10 millions de dollars par trimestre pour une durée de 7 ans et qui inclut à son terme une licence perpétuelle sur « certains produits » non précisés. Des sommes certes non-négligeables, mais bien loin des 3.95 milliards de pertes évalués par Rambus lors de sa tentative perdue de procès anti trust contre Micron et Hynix.

A titre de rappel, Micron avait annoncé un chiffre d'affaire de 2.84 milliards de dollars sur le troisième trimestre de cette année. De quoi rendre négligeable le cout de la licence cédée à Rambus, même si Micron perd ce qui était ici une bataille de principes.

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